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VIEWING PURPOSES ONLY |
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| From Section:
D. Documents |
| Marine/Ocean
Bill of Lading
a. If a Credit calls for a bill of lading covering a port-to-port
shipment, banks will, unless otherwise stipulated in the Credit,
accept a document, however named, which:
i. appears on its face to indicate the name of the carrier
and to have been signed or otherwise authenticated by:
-the carrier or a named agent for or on behalf of the carrier,
or
-the master or a named agent for or on behalf of the master.
Any signature or authentication of the carrier or master
must be identified as carrier or master, as the case may be.
An agent signing or authenticating for the carrier or master
must also indicate the name and the capacity of the party,
i.e. carrier or master, on whose behalf that agent is acting,
and
ii. indicates that the goods have been loaded on board, or
shipped on a named vessel.
Loading on board or shipment on a named vessel may be indicated
by pre-printed wording on the bill of lading that the goods
have been loaded on board a named vessel or shipped on a named
vessel, in which case the date of issuance of the bill of
lading will be deemed to be the date of loading on board and
the date of shipment.
In all other cases loading on board a named vessel must be
evidenced by a notation on the bill of lading which gives
the date on which the goods have been loaded on board, in
which case the date of the on board notation will be deemed
to be the date of shipment.
If the bill of lading contains the indication 'intended vessel',
or similar qualification in relation to the vessel, loading
on board a named vessel must be evidenced by an on board notation
on the bill of lading which, in addition to the date on which
the goods have been loaded on board, also includes the name
of the vessel on which the goods have been loaded, even if
they have been loaded on the vessel named as the 'intended
vessel'.
If the bill of lading indicates a place of receipt or taking
in charge different from the port of loading, the on board
notation must also include the port of loading stipulated
in the Credit and the name of the vessel on which the goods
have been loaded, even if they have been loaded on the vessel
named in the bill of lading. This provision also applies whenever
loading on board the vessel is indicated by pre-printed wording
on the bill of lading,
and
iii. indicates the port of loading and the port of discharge
stipulated in the Credit, notwithstanding that it:
(a) indicates a place of taking in charge different from
the port of loading,and/or a place of final destination different
from the port of discharge,
and/or
(b) contains the indication 'intended' or similar qualification
in relation to the port of loading and/or port of discharge,
as long as the document also states the ports of loading and/or
discharge stipulated in the Credit,
and
iv. consists of a sole original bill of lading or, if issued
in more than one original, the full set as so issued,
and
v. appears to contain all of the terms and conditions of
carriage, or some of such terms and conditions by reference
to a source or document other than the bill of lading (short
form/blank back bill of lading); banks will not examine the
contents of such terms and conditions,
and
vi. contains no indication that it is subject to a charter
party and/or no indication that the carrying vessel is propelled
by sail only,
and
vii. in all other respects meets the stipulations of the
Credit.
b. For the purpose of this Article, transhipment means unloading
and reloading from one vessel to another vessel during the
course of ocean carriage from the port of loading to the port
of discharge stipulated in the Credit.
c. Unless transhipment is prohibited by the terms of the
Credit, banks will accept a bill of lading which indicates
that the goods will be transhipped, provided that the entire
ocean carriage is covered by one and the same bill of lading.
d. Even if the Credit prohibits transhipment, banks will
accept a bill of lading which:
i. indicates that transhipment will take place as long as
the relevant cargo is shipped in Container(s), Trailer(s)
and/or 'LASH' barge(s) as evidenced by the bill of lading
provided that the entire ocean carriage is covered by one
and the same bill of lading,
and/or
ii. incorporates clauses stating that the carrier reserves
the right to tranship.
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| From Section: D.Documents
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| Connaissement
maritime
a. Si un crédit exige un connaissement couvrant une
expédition de port à port, les banques accepteront,
sauf stipulations contraires dans le crédit, un document,
quelle que soit sa dénomination, qui :
i. présente l'apparence d'indiquer le nom du transporteur
et d'avoir été signé ou authentifié de quelque autre
manière par:
- le transporteur ou un agent dénommé agissant au nom
ou pour le compte du transporteur, ou
- le capitaine ou un agent dénommé agissant au nom
ou pour le compte du capitaine.
Toute signature ou authentification d'un transporteur
ou capitaine doit être identifiée comme celle du transporteur
ou du capitaine selon le cas. Un agent qui signe ou
authentifie pour le transporteur ou le capitaine doit
également indiquer les nom et qualité de la partie -
à savoir le transporteur ou le capitaine - pour le compte
de laquelle il agit,
et
ii. indique que les marchandises ont été mises à bord
ou embarquées sur un navire dénommé.
La mise à bord ou le chargement sur un navire dénommé
peut être indiqué au moyen d'un libellé pré-imprimé
sur le connaissement précisant que les marchandises
ont été mises à bord d'un navire dénommé ou chargées
sur un navire dénommé ; dans ce cas, la date d'émission
du connaissement sera réputée être la date de mise à
bord et la date d'expédition.
Dans tous les autres cas, la mise à bord d'un navire
le dénommé doit être attestée par une annotation sur
connaissement qui précise la date de mise à bord des
marchandises, auquel cas la date de l'annotation de
mise à bord sera réputée être celle de l'expédition.
Si le connaissement comporte la mention "navire
prévu" ou une indication similaire relative au
navire, la mise à bord d'un navire dénommé doit être
attestée par une annotation de mise à bord sur le connaissement
qui doit comporter, outre la date de chargement des
marchandises, le nom du navire sur lequel les marchandises
ont été chargées, même si elles l'ont été sur le navire
désigné comme étant le "navire prévu".
Si le connaissement indique un lieu de réception ou
de prise en charge autre que le port de chargement,
l'annotation de mise à bord doit aussi indiquer le port
de chargement stipulé dans le crédit et le nom du navire
sur lequel les marchandises ont été chargées, même si
elles l'ont été sur le navire nommément désigné dans
le connaissement. Cette disposition s'applique également
chaque fois que la mise à bord d'un navire est indiquée
par un libellé pré-imprimé sur le connaissement,
et
iii. indique le port de chargement et le port de déchargement
stipulés dans le crédit, nonobstant le fait que le document
a. indique un lieu de prise en charge autre que le
port d'embarquement et/ou un lieu de destination finale
autre que le port de déchargement,
et/ou
b. contient la mention "prévu" ou une mention
similaire visant le port de chargement et/ou le port
de déchargement, pourvu que le document précise également
les ports de chargement et/ou de déchargement stipulés
dans le crédit,
et
iv. consiste en un seul original du connaissement ou,
si plusieurs originaux sont émis, le jeu complet des
originaux ainsi émis,
et
v. paraît inclure tous les termes et conditions du
transport ou donner certains de ceux-ci par référence
à une source ou à un document autre que le connaissement
(document de transport "short-form"/verso
en blanc du connaissement). Les banques n'ont pas à
examiner la teneur de ces termes et conditions,
et
vi. ne contient aucune indication qu'il fait l'objet
d'une charte-partie et/ou que le navire transporteur
a pour seul mode de propulsion la voile,
vi. ne contient aucune indication qu'il fait l'objet
d'une charte-partie et/ou que le navire transporteur
a pour seul mode de propulsion la voile,
vii. satisfait à tous autres égards aux stipulations
du crédit.
b. Aux fins du présent article, il faut entendre par
"transbordement" le déchargement et le rechargement
des marchandises d'un navire sur un autre navire au
cours du transport maritime depuis le port de chargement
jusqu'au port de déchargement stipulés dans le crédit.
c. Sauf si le transbordement est interdit par les termes
et conditions du crédit, les banques accepteront un
connaissement indiquant que les marchandises seront
transbordées, à condition que tout le voyage par mer
soit couvert par un seul et même connaissement.
d. Même si le transbordement est interdit par les termes
et conditions du crédit, les banques accepteront un
connaissement qui :
i. indique que le transbordement aura lieu à condition
que les marchandises concernées soient expédiées en
conteneur(s), remorque(s) et/ou "LASH barges"
(barges destinées à être chargées sur un porte-barges)
comme attesté par le connaissement, pourvu que tout
le voyage par mer soit couvert par un seul et même connaissement,
et/ou
ii. contient des dispositions stipulant que le transporteur
se réserve le droit d'effectuer un transbordement.
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| From
Section: D. DOCUMENTOS |
| CONOCIMIENTO
DE EMBARQUE MARITIMO ("MARINE / OCEAN BILL
OF LADING")
a. Si el Crédito exige un Conocimiento de Embarque
que cubra un envío de puerto a puerto, los bancos,
salvo estipulación contraria en el Crédito, aceptarán
un documento,cualquiera que sea su denominación,
que:
I aparentemente, indique el nombre del transportista
y haya sido firmado, o autenticado de otra forma,
por:
. el transportista o un determinado agente por
o en nombre del transportista, o
. el capitán o un determinado agente por o en
nombre del capitán.
Cualquier firma o autenticación de un transportista
o capitán debe estar identificada como transportista
o capitán, según sea el caso. Un agente que firma
o autentica por el transportista o capitán debe
también indicar en nombre y representación de
quien actúa, es decir, del transportista o del
capitán,
y
II indique que las mercancías han sido cargadas
a bordo o embarcadas en un buque determinado.
El texto impreso del Conocimiento de Embarque
puede indicar que las mercancías han sido cargadas
a bordo de, o embarcadas en, un buque determinado,
en cuyo caso la fecha de emisión del Conocimiento
de Embarque se considerará como fecha de carga
a bordo y fecha de embarque.
En todos los demás casos, la carga a bordo de
un determinado buque se justificará por medio
de una anotación en el Conocimiento de Embarque
que indique la fecha en que las mercancías han
sido cargadas a bordo, en cuyo caso la fecha de
carga a bordo se considerará como fecha de embarque.
Si el Conocimiento de Embarque contiene la indicación
"buque previsto" o término similar en
relación con el buque, la carga a bordo en un
buque determinado deberá justificarse mediante
una anotación "a bordo" en el Conocimiento
de Embarque, en la que, además de la fecha en
que las mercancías han sido cargadas a bordo,
se indicará el nombre del buque en el que las
mercancías han sido embarcadas, aún en el caso
en que el embarque se realice en el mismo buque
denominado como "buque previsto".
Si el Conocimiento de Embarque indica un lugar
de recepción o toma para carga distinta del puerto
de embarque, la anotación "a bordo"
debe incluir también el puerto de embarque estipulado
en el Crédito y el nombre del buque en el que
se han embarcado las mercancías, incluso cuando
hayan sido embarcadas en un buque determinado
ya en el Conocimiento de Embarque. Esta condición
se aplicará también cuando la carga a bordo en
el buque determinado esté ya indicada en el texto
impreso del Conocimiento de Embarqu
y
III indique el puerto de carga y puerto de descarga
estipulado en el Crédito, a pesar de que:
a. indique un lugar de toma para carga distinta
del puerto de carga, y/o un lugar de destino final
diferente del puerto de descarga,
y/o
b. contenga la indicación "previsto"
o similar en relación con el puerto de carga y/o
descarga, siempre que el documento también contenga
el puerto de carga y /o descarga estipulados en
el Crédito,
y,
IV consista en un único original del Conocimiento
de Embarque, o, caso de que se haya emitido en
más de un original, el juego completo emitido,
y
V aparentemente contenga todos los términos y
condiciones del transporte o algunos de tales
términos y condiciones por referencia a una fuente
o documento distintos del propio Conocimiento
de Embarque ("short form"/"blank
back" ("abreviado"/"dorso
en blanco"); los bancos no examinaran el
contenido de tales términos y condiciones,
y
VI no contenga indicación de que está sujeto
a un contrato de fletamento( "charter party")
y/o que el buque porteador está únicamente propulsado
a vela.
y
VII en todos los demás aspectos concuerde con
las estipulaciones del Crédito.
b. A los efectos del presente Artículo, se entiende
por transbordo la descarga y reembarque de un
buque a otro durante el transcurso del transporte
marítimo desde el puerto de carga al puerto de
descarga estipulados en el Crédito.
c. A menos que el transbordo esté prohibido en
el condicionado del Crédito, los bancos aceptarán
Conocimientos de Embarque en los que se indique
que las mercancías serán transbordadas, siempre
que el transporte marítimo completo esté cubierto
por un único Conocimiento de Embarque .
d. Aún cuando el Crédito prohíba el transbordo,
los bancos aceptarán un Conocimiento de Embarque
que:
I indique que el transbordo tendrá lugar siempre
que el cargamento haya sido embarcado en "contenedor/es",
"remolque/s" y "barcaza/s LASH"
(Container/s, Trailer/s y LASH barges/s) justificado
por el propio Conocimiento de Embarque, siempre
que el transporte completo por mar esté cubierto
por un único Conocimiento de Embarque ,
y/o
II inc orpore cláusulas que prevean que el porteador
se reserva el derecho a transbordar.
.
Article 23 UCP 500
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| From
Section: D. Dokumente
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| Seekonnossement
a Wenn ein Akkreditiv ein Konnossement
für eine Hafen-zu-Hafen-Verladung verlangt,
nehmen die Banken, sofern im Akkreditiv
nichts anderes vorgeschrieben ist, ein wie
auch immer bezeichnetes Dokument an, das
i. seiner äußeren Aufmachung nach den Namen
des Frachtführers auszuweisen scheint und
vom
-Frachtführer oder von einem namentlich
genannten Agenten für den Frachtführer oder
vom
-Master oder von einem namentlich genannten
Agenten für den Master
unterzeichnet oder in anderer Weise authentisiert
zu sein scheint;
die Unterschrift oder Authentisierung des
Frachtführers oder Masters muß als diejenige
des Frachtführers beziehungsweise Masters
gekennzeichnet sein; ein tür den Frachtführer
oder Master unterzeichnender oder authentisierender
Agent muß auch den Namen und die Eigenschaft
desjenigen, d. h. des Frachtführers oder
Masters, angeben, für den dieser Agent handelt;
und
ii. ausweist, daß die Ware an Bord eines
namentlich genannten Schiffes verladen oder
auf einem namentlich genannten Schiff verschifft
worden ist;
die Verladung an Bord eines namentlich
genannten Schiffes oder die Verschiffung
auf einem namentlich genannten Schiff kann
durch einen vorgedruckten Wortlaut auf dem
Konnossement ausgewiesen werden, wonach
die Ware an Bord eines namentlich genannten
Schiffes verladen oder auf einem namentlich
genannten Schiff verschifft worden ist;
in diesem Fall gilt das Ausstellungsdatum
des Konnossements als Datum der Verladung
an Bord und als Verladedatum;
in allen anderen Fällen muß die Verladung
an Bord eines namentlich genannten Schiffes
durch einen Vermerk auf dem Konnossement
nachgewiesen werden, der das Datum angibt,
an dem die Ware an Bord verladen worden
ist; in diesem Fall gilt das Datum des An-Bord-Vermerks
als Verladedatum;
enthält das Konnossement den Vermerk "intended
vessel" oder einen ähnlichen Vorbehalt
in bezug auf das Schiff, muß die Verladung
an Bord eines namentlich genannten Schiffes
durch einen An-Bord-Vermerk auf dem Konnossement
nachgewiesen werden, der zusätzlich zum
Datum, an dem die Ware an Bord verladen
worden ist, auch den Namen des Schiffes
enthält, auf dem die Ware verladen worden
ist, und zwar auch dann, wenn sie auf dem
als "intended vessel" bezeichneten
Schiff verladen worden ist;
weist das Konnossement einen vom Verladehafen
unterschiedlichen Empfangsort oder Übernahmeort
aus, muß der An-Bord-Vermerk auch den im
Akkreditiv vorgeschriebenen Verladehafen
und den Namen des Schiffes enthalten, auf
dem die Ware verladen worden ist, und zwar
auch dann, wenn sie auf dem im Konnossement
namentlich genannten Schiff verladen worden
ist; diese Bestimmung gift auch, wenn die
Verladung an Bord des Schiffes durch einen
auf dem Konnossement vorgedruckten Wortlaut
ausgewiesen ist;
und
iii. den im Akkreditiv vorgeschriebenen
Verladehafen und Löschungshafen ausweist,
unabhängig davon, ob es
a. einen vom Verladehafen unterschiedlichen
Übernahmeort und/oder einen vom Löschungshafen
unterschiedlichen endgültigen Bestimmungsort
ausweist
und/oder
b. den Hinweis "intended" oder
einen ähnlichen Vorbehalt in bezug auf den
Verladehafen und/oder den Löschungshafen
enthält, sofern das Dokument auch den im
Akkreditiv vorgeschriebenen Verladehafen
und/oder Löschungshafen angibt,
und
iv. aus einem einzigen Original-Konnossement
oder, wenn es in mehr als einem Original
ausgestellt ist, aus dem so ausgestellten
vollen Satz besteht
und
v. sämtliche Beförderungsbedingungen oder
einige dieser Bedingungen durch Hinweis
auf eine andere Quelle oder ein anderes
Dokument als das Konnossement (Kurzform-/Blanko-Rückseite-Konnossement)
zu enthalten scheint, wobei die Banken den
Inhalt dieser Bedingungen nicht prüfen,
und
vi. keinen Hinweis enthält, daß es einer
Charterpartie unterworfen ist und/oder das
befördernde Schiff nur durch Segel angetrieben
wird,
und
vii. in jeder anderen Hinsicht den Akkreditiv-Bedingungen
entspricht.
b Im Sinne dieses Artikels bedeutet Umladung
das Ausladen und Wiederverladen von einem
Schiff auf ein anderes Schiff im Verlauf
des Seetransports vom Verladehafen zum Löschungshafen,
wie sie im Akkreditiv vorgeschrieben sind.
c Sofern Umladung nach den Akkreditiv-Bedingungen
nicht verboten ist, nehmen die Banken ein
Konnossement an, das Umladung der Ware vorsieht,
vorausgesetzt, daß der gesamte Seetransport
durch ein und dasselbe Konnossement gedeckt
ist.
d Selbst wenn im Akkreditiv Umladung verboten
ist, nehmen die Banken ein Konnossement
an, das
i. vorsieht, daß Umladung stattfinden wird,
sofern gemäß Angabe im Konnossement das
betreffende Frachtgut in Containern, Anhängern
und/oder "LASH"-Leichtern verladen
ist und der gesamte Seetransport durch ein
und dasselbe Konnossement gedeckt ist,
und/oder
ii. Klauseln enthält, mit denen sich der
Frachtführer das Recht zur Umladung vorbehält.
.
Article 23 UCP 500
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